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Marques déposées par monsieur CHARVIER Jean-Pierre
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MINE'FORM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINE'FORM
Monsieur CHARVIER Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
1478056
Date de dépôt :
30/11/1987
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE
Date d'expiration :
30/11/1997
MINE\'FORM de CHARVIER Jean-Pierre

Présentation de la marque MINE'FORM

Déposée le 30 novembre 1987 par monsieur CHARVIER Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « MINE'FORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CHARVIER Jean-Pierre domicilié(e) Munetville, Abergement-Clémencia, 01400 CHATILLON SUR CHALARONNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame BARBATE. CHARVIER Patricia. - France.

La marque MINE'FORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1478056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINE'FORM est expirée depuis le 30 novembre 1997.

CHARVIER Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : TRESOR DES ABEILLES , B I O F L U I D E , TRESOR DES ABEILLES , AROMATICA , CONFORLAX , ACTIV'AROME , CARNISVELTE , LE SECRET DE LA REINE


Monsieur CHARVIER Jean-Pierre - Munetville, Abergement-Clémencia, 01400 CHATILLON SUR CHALARONNE. - France


Madame BARBATE. CHARVIER Patricia. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-53

Produits diététiques, non à usage médical et à usage médical, de l'effort d'apport glucidique riches en vitamines et en sels minéraux.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.